Rapport 10 - Assemblée plénière du 16/12/16

Transports TER - Programme pluriannuel d'investissements - Installations de maintenance/remisage - Financement des études préliminaires de création d'un atelier en zone azuréenne - Convention - Affectation d'autorisations programme

jeudi 8 décembre 2016

Rapport 11 - Assemblée plénière du 16/12/16

Prescriptions d’exécution d'obligations de service public pour le transport ferroviaire régional de voyageurs pour 2017 à SNCF Mobilités - Affectation d'autorisation d'engagement

jeudi 8 décembre 2016

Rapport 12 - Assemblée plénière du 16/12/16

Définition du cadre général d'exercice de la compétence transport routier de voyageurs hors LER sur le territoire géographique du Département des Bouches-du-Rhône - Conventions - Avenant - Affectation d'autorisation d'engagement

jeudi 8 décembre 2016

Rapport 13 - Assemblée plénière du 16/12/16

Définition du cadre général d'exercice de la compétence transport routier de voyageurs hors LER sur le territoire géographique des Départements des Alpes-de-Haute-Provence, des Hautes-Alpes, des Alpes-Maritimes, du Var et du Vaucluse - Approbation de cinq conventions transitoires bilatérales de délégation de compétence entre la Région et chacun des cinq Départements - Affectation d'autorisation d'engagement

jeudi 8 décembre 2016

Rapport 14 - Assemblée plénière du 16/12/16

Financement des études et des travaux de réalisation et d'exploitation de systèmes de vidéo-protection dans les gares TER - Convention - Affectation d'autorisation de programme - Affectation d'autorisation d'engagement

jeudi 8 décembre 2016

Rapport 15 - Assemblée plénière du 16/12/16

Financement des études de flux de passagers préalables à l'installation de contrôle automatiques des billets dans les gares de Marseille St Charles, Blancarde et Nice ville - Convention - Affectation d'autorisation de programme

jeudi 8 décembre 2016

Rapport 16 - Assemblée plénière du 16/12/16

Exploitation des Chemins de fer de Provence - Avenant 8 au contrat d'Obligation de Service Public

jeudi 8 décembre 2016

Rapport 17 - Assemblée plénière du 16/12/16

Exploitation des Chemins de fer de Provence - Désignation d'un directeur à titre temporaire

jeudi 8 décembre 2016

Assemblée plénière du 16 décembre 2016

Ordre du jour

 

Finances

Rapports 1 à 4

 

Grands événements et rayonnement du territoire

Rapport 5

 

Aménagement du territoire

Rapports 6 à 8

 

Innovation et nouvelles technologies

Rapport 9

 

Transports

Rapports 10 à 17

 

Europe

Rapports 18 et 19

 

Culture

Rapports 20 à 23

 

Cohésion

Rapports 24 et 25

 

Agriculture, viticulture, foncier agricole

Rapports 26 et 27

 

Lycées

Rapport 28 à 30

 

Jeunesse

Rapport 31

 

Numérique

Rapport 32

 

Economie

Rapports 33 à 36

 

Santé

Rapports 37 et 38

 

Environnement 

Rapports 39 à 42

 

Sport et bien-être

Rapport 43

 

Habitat

Rapports 44 et 45

 

Mer

Rapport 46

 

Ressources humaines

Rapports 47 à 52

 

Infrastructures de transports et aérodromes

Rapports 53 et 54

 

Finances

Rapports 55 à 59

 

Administration générale

Rapport 60 à 61

 

Grands événements et rayonnement du territoire

Rapport 62