Equipements scientifiques de Laboratoires communs et chaires industrielles
Profils concernés
- Etablissement d'enseignement
- Entreprise
Appels à projets
- Économie-Entreprise
- Enseignement
Vous êtes ici :
- Région Sud - Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Vos aides
- Logistique bas carbone en Provence-Alpes-Côte d’Azur
Logistique bas carbone en Provence-Alpes-Côte d’Azur
Appels à projets
- Transports
- 4-Département (AGENDA)
La logistique est une condition essentielle au bon fonctionnement de l’économie locale et des territoires, vecteur important d’innovations technologiques, organisationnelles, voire sociales, mais génératrices d’externalités négatives (émissions de CO2 et polluants atmosphériques, congestion, artificialisation …)
Les crises récentes couplées au déploiement de Zones à Faible Emission et à l’accélération du e-commerce bousculent la configuration des chaînes d’approvisionnement et les modalités de livraisons du dernier kilomètre.
Enfin, l’urgence climatique et l’incertitude sur nos ressources futures incitent à s’engager dans une démarche de sobriété matérielle, foncière et énergétique, ainsi que de transitions énergétique, écologique et sociétale, pour lesquelles la logistique incarne un potentiel à fort impact.
Face à ces enjeux climatiques, sociétaux et économiques la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et l’ADEME lancent un Appel à Projets conjoint afin de soutenir l’émergence et l’expérimentation de solutions en faveur d’une logistique bas carbone. Celui-ci accompagnera la mise en œuvre du Plan Régional de la Logistique à 2030 et s’inscrit dans la démarche prospective de l’ADEME articulée en 4 scénarios de Transition(s) à 2050.
Bon à savoir
Date limite de dépôt :
19 juin 2023
- Les entreprises de toute taille, ainsi que leurs groupements ou associations d’entreprises ;
- Les auto-entrepreneurs, commerçants, artisans, SCOP ;
- Les fédérations professionnelles et chambres consulaires ;
- Les opérateurs, transporteurs, logisticiens, gestionnaires d’infrastructures, aménageurs, promoteurs ;
- Les collectivités territoriales, EPCI et autres établissements publics ;
- Les associations, dont associations de zones.
Deux types d’opérations sont identifiés dans cet Appel à projets :
- Les études externalisées (aides à l’ingénierie et/ou études de préfiguration, de faisabilité technique et économique de projets opérationnels)
- Les investissements et expérimentations en conditions réelles
Les projets pourront traiter de logistique multimodale, logistique du dernier kilomètre, logistique des circuits courts, logistique pour compte propre (artisans, commerçants), de reverse logistique ou logistique de filières … avec une priorité donnée à l’agriculture, aux circuits courts, aux déchets, au e-commerce et au BTP.
Tous les modes de transport de marchandises sont concernés (longue et courte distance).
Les projets devront se positionner à une échelle régionale ou locale et répondre à une combinaison d’objectifs (rationalisation des flux et des ressources, amélioration du chargement des véhicules, massification et mixité d’usages, espaces logistiques pour flottes décarbonées, accueil logistique…) tout en s’appuyant sur des démarches de mutualisation et des innovations techniques, servicielles ou organisationnelles.
Sur la partie Etude, les projets seront soutenus à un taux de 50 à 80% du montant des dépenses subventionnables selon les types de porteur sachant que l’aide sera plafonnée à 50 000 €.
Sur la partie Expérimentations, les projets seront soutenus à un taux de 40 à 80% du montant des dépenses subventionnables selon les types de porteur sachant que l’aide sera plafonnée à 100 000 €. Ces montants constituent un MAXIMUM et pourront être également modulés en fonction des objectifs et de la performance des projets.
- La localisation : le projet devra être situé en Région Provence-Alpes-Côte d’Azur (territoire à enjeu ou peu dense) et démontrer son ancrage territorial ;
- La légitimité : le porteur / coordinateur et ses partenaires doivent être compétents et légitimes par rapport aux objectifs et contenu du projet ;
- L’opportunité : répondre à un besoin avéré (à objectiver) ;
- La maturité : crédibilité opérationnelle et économique, avec phase de déploiement à court terme (entre 6 et 24 mois) ;
- L’effet incitatif de l’aide : comment le projet serait mené sans l’aide conjointe de la Région et de l’ADEME.
Pré-dépôt de la fiche projet ( dans Ressources) le lundi 19 juin 2023 au plus tard par mail à :
ADEME : dorine.cornet@ademe.fr
Région Provence Alpes Côte d’Azur : AAP-logistiquebascarbone2023@maregionsud.fr
Dépôt du dossier de demande de subvention complet le lundi 21 aout 2023 (17h) au plus tard sur les plateformes ADEME et Région Provence Alpes Côte d’Azur :
ADEME - plateforme AGIR : https://agirpourlatransition.ademe.fr/
Région Provence-Alpes-Côte d’Azur : https://subventionsenligne.maregionsud.fr/Authentification/LogOn?ReturnUrl=%2F
Plus d'info :
Consulter le dossier de présentation de l'Appel à projets pour tous les détails.
Consulter la fiche projet à remettre en pré-dépôt, dans Ressources.
Ressources à télécharger
- AAP Logistique bas carbone
(pdf - 438 Ko)
- Annexe - Fiche Projet AAP Logistique bas carbone
(docx - 119 Ko)
- Plan régional logistique
(pdf - 1 Mo)
- Délibération Plan Logistique
(pdf - 522 Ko)
- Présentation de l'AAP Logistique bas carbone
(pdf - 506 Ko)
- FAQ
(pdf - 214 Ko)
Liens à consulter
Contact
Région Provence-Alpes-Côte-d’Azur
Direction des Infrastructures et des Grands Equipements
Service Grands Equipements
Julie Raffaillac : jraffaillac@maregionsud.fr
& ADEME - Direction régionale Provence-Alpes-Côte-d’Azur Transition énergétique - Air Sources mobiles
Dorine Cornet : Dorine.CORNET@ademe.fr
