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Formulaire AMI « Sud clés en main »

AMI « Sud clés en main »

Fiche d'identité
* Champs obligatoires
Typologie et maturité du site
*Champs obligatoires
Potentiel de commercialisation
*Champs obligatoires
Réseaux disponibles
*Champs obligatoires
Desserte et accessibilité du site
Insertion territoriale
*Champs obligatoires
Ambition architecturale, paysagère et environnementale
*Champs obligatoires
Pièces à joindre au questionnaire
Le poids d'1 fichier doit être de 660 Ko MAX
Tous les fichiers de cette page ne doivent pas dépasser un poids additionné de 8 Mo
1 - un plan parcellaire indiquant, le cas échéant, les possibilités de découpe

Pièce 1*

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2 - le plan de zonage et le règlement du Plan Local d’Urbanisme ainsi que, le cas échéant

Pièce 2*

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3 - un plan d’aménagement et, pour les surfaces immobilières, un plan du/des bâtiment(s)

Pièce 3*

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4 - un plan de desserte détaillant les voies de communication qui permettent de connecter le site aux voies routières

Pièce 4*

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5 - un plan des réseaux indiquant les débits et les puissances disponibles

Pièce 5*

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Dans le cas d’un ancien site pollué
6 - le cas échéant, un état précis des pollutions résiduelles

Pièce 6

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Pour les site grévés de contraintes environnementales ou règlementaires
7 - la date et les conclusions du rapport d'archéologie préventive

Pièce 7

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8 - les dates et conclusions et/ou avis des études et autorisations environnementales et règlementaires

Pièce 8

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Pour les sites dont les études, autorisations environnementales et règlementaires sont en cours de réalisation et/ou d'instruction
9 - un rétroplanning précis de réalisation des études, dépôt des demandes d’instruction et d’obtention des autorisations

Pièce 9

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10 - une copie des ordres de services, bons de commande des marchés d’études et d’élaboration des dossiers

Pièce 10

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Pour les sites dont les travaux sont en cours de finalisation
11 - un rétroplanning précis de finalisation des travaux

Pièce 11

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12 - une copie des ordres de services, bons de commande des marchés d’études, maîtrise d’œuvre et/ou architecte

Pièce 12

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*Champs obligatoires
Documents à télécharger
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